Responsables de la publication

Michel Lussault
Président de l’Université François-Rabelais de Tours

Marie-Luce Demonet
Directrice du CESR

Philippe Vendrix
Directeur du programme « Ricercar »

 

Administration du site

graphisme
Mosquito

programmation, édition
Sébastien Busson — Patrick Gilbert

webmaster

MENTIONS LÉGALES

Ce site Internet est la propriété du programme « Ricercar » – Centre d’Études Supérieures de la Renaissance (CNRS –UMR 6576),Université François Rabelais de Tours, établissement public d’enseignement et de recherche placé sous la tutelle du Ministère de l’Éducation Nationale, de l’Enseignement et de la Recherche.

Il est possible de créer un lien vers le site d’Épitome musical numérique sans autorisation expresse, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur. Il est rappelé que la loi n’autorise le lecteur à utiliser tout ou partie du contenu proposé sur le site que pour son usage strictement personnel. Les textes diffusés sur ce serveur sont la propriété de leurs auteurs. La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable du programme « Ricercar », est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Seules sont maintenues les exceptions légales, en particulier la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation, à condition que soient mentionnés les noms et prénoms du ou des auteurs, la source, et la date de consultation du document.

L’utilisation commerciale des données contenues sur ce Serveur est interdite.

Les bases de données figurant sur le site Épitome musical du programme « Ricercar » sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Elles sont déposées auprès des services juridiques compétents.

Tous droits réservés pour l’ensemble des illustrations présentes sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster.

Le programme « Ricercar » ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.





© 2007 programme « Ricercar » - Centre d’Études Supérieures de la Renaissance